Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES TISSARD
WINERITE LIMITED, société organisée sous les lois Britanniques, Leeds No 4 Bond, Gelderd Read, LEEDS (Yorkshire), (England).

Numéro de dépôt :
1212983
Date de dépôt :
16/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1992

Présentation de la marque JULES TISSARD

Déposée le 16 septembre 1982 par la société WINERITE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES TISSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WINERITE LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JULES TISSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES TISSARD est expirée depuis le 16 septembre 1992.

WINERITE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PILSTAR , ANDRE SIMON , ANDRE SIMON SELECTION , BONVERRE


WINERITE LIMITED, société organisée sous les lois Britanniques, Leeds No 4 Bond, Gelderd Read, LEEDS (Yorkshire), (England). - Royaume-Uni


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.